Matériel indisponible pendant le festival (mai 2027)
par
Papillons de Nuit

MENTIONS LÉGALES – P2NLOC

1. Éditeur du site

Le site internet P2N Loc, accessible à l’adresse p2nloc.com , est édité par :

      • Dénomination de l’association : R.O.C en Baie
  • Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901
  • Siège social :11, route de Cuves / 50670 Saint-Pois

P2N Loc est une activité de location de matériel portée par l’association éditrice du site.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Patrice HAMELIN

3. Hébergement du site

Le site P2N Loc est hébergé par :

Dénomination sociale de l’hébergeur : OVH SAS

4. Objet du site

Le site P2N Loc a pour objet de présenter un catalogue de matériel proposé à la location par l’association éditrice, à destination des professionnels.

Il permet aux utilisateurs de consulter les équipements disponibles et de transmettre des demandes de renseignements ou de devis.

La transmission d’une demande de devis via le site ne vaut pas réservation ferme ni conclusion automatique d’un contrat de location. Toute location est soumise à la confirmation de l’association et aux conditions contractuelles communiquées au client.

5. Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur le site P2N Loc, notamment les textes, photographies, logos, illustrations, visuels, éléments graphiques et contenus, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf disposition légale contraire ou autorisation préalable du titulaire des droits, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments est interdite.

Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Responsabilité et informations du catalogue

L’association s’efforce de présenter des informations exactes et actualisées concernant le matériel proposé à la location.

Les photographies, descriptions et caractéristiques figurant dans le catalogue sont communiquées à titre informatif. Les disponibilités, tarifs et conditions de location sont confirmés par l’association lors de l’établissement du devis.

L’association se réserve la possibilité de corriger les erreurs matérielles ou de mettre à jour les informations présentées sur le site.

7. Données personnelles

Les données personnelles transmises via les formulaires du site sont traitées par l’Association R.O.C. en Baie, en qualité de responsable du traitement, afin de répondre aux demandes de renseignements et de devis et, le cas échéant, d’assurer le suivi des relations commerciales.

Les informations relatives aux finalités des traitements, à leurs bases légales, aux destinataires des données, à leur durée de conservation et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer les droits prévus par la réglementation applicable, vous pouvez contacter : contact@papillonsdenuit.com

Les utilisateurs peuvent également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

8. Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des traceurs soumis au consentement préalable des utilisateurs.

Les informations relatives aux traceurs utilisés et aux modalités de gestion du consentement sont accessibles dans la rubrique « Gestion des cookies » ou via le module de gestion des préférences disponible sur le site.

9. Conditions de location

Pour toute question concernant le catalogue, les disponibilités ou une demande de devis, vous pouvez contacter l’équipe ici :

Contactez l’équipe

 

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